Merci de remplir ce formulaire et d'accepter les conditions d'utilisation du service offert par Modelisme.com. (Toute information suspecte ou fausse pourra entraîner la suppression immédiate et sans préavis du compte. A noter que TOUTES les inscriptions sont validées manuellement.)

Seules les demandes complètes seront traitées. En effet nous avons besoin des informations (tél, adresse etc...) pour vous contacter ou donner aux autorités compétentes un moyen de vous contacter en cas de problème. Si vous n'avez pas rempli correctement le formulaire (par exemple vous avez donné un nom de rue mais sans code postal, ni le nom de la commune) votre demande sera automatiquement refusée. (Merci de refaire une demande complète dans ce cas)

L'hébergement gratuit ne fonctionne QUE pour les sites sur le sujet du modélisme, aucun site traitant d'un autre sujet ne sera accepté, de plus il serait supprimé de nos serveurs rapidement...

Tous les champs avec une astérisque '*' sont à remplir obligatoirement.

Nom*:

Prénom*:

Adresse email actuelle*:

Adresse, rue*:

Ville/Commune*:

Code Postal*:

Téléphone*:

Téléphone portable:

Compte/Adresse internet souhaité*: http:// .modelisme.com

Un peu plus d'informations sur votre site: *:
Merci de bien vouloir laisser ici quelques informations supplémentaires sur votre site...

Conditions Générales d'Utilisation des services offert par Modelisme.com. ARTICLE 0 : DEFINITIONS Contrat : Ensemble des documents contractuels composé des présentes Conditions Générales d'Utilisation ainsi que tous les autres documents faisant référence aux conditions générales et tous documents joints en annexe aux présentes. LE PRESTATAIRE : l'exécutant de l'offre de services, en l'occurrence Modelisme.com. LE CLIENT: Personne, physique ou morale, signataire de l'offre d'hébergement, et des Conditions Générales d'Utilisation. Le CLIENT reconnaît par la signature des présentes pouvoir signer les Conditions Générales d'Utilisation et ses annexes. Si le CLIENT désigné est une personne morale dont le signataire aux présentes n'est pas mandataire social, ni habilité à, le signataire personne physique assumera à sa charge seule les Conditions Générales d'Utilisation. ARTICLE 1 : MOYENS 1.1 - Le SITE DU CLIENT est accessible par le grand public par le réseau Internet. ARTICLE 2 : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITE DU CLIENT 2.1 - Le CLIENT est seul responsable des sites Internet, du contenu des informations transmises, diffusées ou collectées, de leur exploitation et de leur mise à jour, ainsi que de tous fichiers, notamment fichiers d'adresses. Le CLIENT s'engage à ne jamais diffuser via les services offert par Modelisme.com des informations illégales, notamment les mp3, warez, photgraphies à caractère sexuel, piratage, propos racistes et xénophobes. Modelisme.com se réserve le droit de fermer immédiatement et sans préavis tout site dérogeant à cette règle. 2.2 - LE CLIENT s'engage notamment à respecter les droits des tiers, notamment les droits de la personnalité, les droits de propriété intellectuelle des tiers tels que droits d'auteur, droits sur les brevets ou sur les marques. 2.3 - Le non-respect par LE CLIENT des points visés ci-dessus notamment, ou la diffusion de tout contenu susceptible d'engendrer une responsabilité civile et/ou pénale entraînera le droit pour Modelisme.com d'interrompre sans délai et sans mise en demeure préalable les services du CLIENT et de résilier immédiatement et de plein droit les services du CLIENT, sans que celui-ci puisse prétendre à des dommages-intérêts. ARTICLE 3 : DUREE DU CONTRAT 3.1 - Les Conditions Générales d'Utilisation sont conclues pour toute la durée du service offert par Modelisme.com. ARTICLE 4 : RESILIATION 4.1 - Modelisme.com ou LE CLIENT, pourra résilier le contrat à tout moment sans qu'il y ait lieu à une quelconque réclamation d'une des deux parties. ARTICLE 5 : CAS DE FORCE MAJEURE 5.1 - Si l'exécution du contrat, ou de toute obligation incombant à DOMAINE.MODELISME.COM au titre des présentes, est empêchée, limitée ou dérangée du fait d'incendie, explosion, défaillance des réseaux de transmission, effondrement des installations, épidémie, tremblement de terre, inondation, panne d'électricité, guerre, embargo, loi, injonction, demande ou exigence de tout gouvernement, grève, boycott, ou autre circonstance hors du contrôle raisonnable de Modelisme.com, alors Modelisme.com sera dispensée de ses obligations. ARTICLE 6 : LOI APPLICABLE - ATTRIBUTION DE COMPETENCE 6.1 - Le présent contrat de prestations est soumis à la loi française. 6.2 - LE CLIENT et Modelisme.com s'engagent à traiter tout problèmes à l'amiable avant toute action juridique. ARTICLE 7 : SECRET 7.1 - Chacune des parties devra considérer comme confidentielles, pendant la durée des services et après son expiration, les informations, documents, systèmes, savoir-faire, formules ou données quelconques en provenance de l'autre partie dont il pourrait avoir eu connaissance à l'occasion de l'exécution des Conditions Générales d'Utilisation, et ne devra les divulguer à quelque tiers que ce soit, ni les utiliser en dehors des besoins des services. ARTICLE 8 : Services 8.1 - Ni Modelisme.com ni l'administrateur du serveur ne saurait en aucun cas être tenu responsable des problèmes pouvant subvenir sur le serveur, y compris la perte éventuelle de données. LE CLIENT est donc invité à faire des sauvegardes régulières de ses données.

J'accepte et signe numériquement les conditions d'utilisations des services offert par Modelisme.com.*